CACEIS — Conservation d’Actifs Numériques MiCA

Mis à jour mars 2026

CACEIS est la filiale de conservation et d’administration de fonds du groupe Crédit Agricole, l’un des plus grands dépositaires européens et un acteur majeur des services post-trade pour les investisseurs institutionnels. En juin 2025, CACEIS a obtenu l’agrément CASP MiCA délivré par l’ACPR (après approbation de l’AMF), devenant ainsi le premier grand dépositaire européen à être agréé pour la conservation d’actifs numériques sous le règlement MiCA. Cet agrément, assorti d’un passeport européen pour les 27 États membres de l’Union européenne, positionne CACEIS comme un acteur incontournable de la conservation institutionnelle d’actifs tokenisés en Europe.

Vue d’ensemble

CACEIS, acronyme de Crédit Agricole — Investor Services, est un prestataire de services financiers spécialisé dans la conservation, l’administration de fonds, l’exécution d’ordres et la tenue de compte-conservation pour les investisseurs institutionnels. La société gère des milliers de milliards d’euros d’actifs en conservation pour le compte de gestionnaires d’actifs, de compagnies d’assurance, de fonds de pension et d’autres investisseurs institutionnels à travers le monde.

L’entrée de CACEIS dans l’univers des actifs numériques marque un tournant pour l’industrie de la conservation d’actifs en Europe. En obtenant l’agrément CASP MiCA pour trois catégories de services — conservation de crypto-actifs, transmission d’ordres et services de transfert —, CACEIS offre aux investisseurs institutionnels un dépositaire de confiance pour leurs actifs numériques, répondant à l’un des principaux obstacles à l’adoption institutionnelle de la tokenisation : la disponibilité de services de conservation réglementés et sécurisés.

Rôle dans la Tokenisation

CACEIS occupe une position stratégique dans la chaîne de valeur de la tokenisation en France et en Europe. En tant que dépositaire agréé MiCA, CACEIS assure la conservation sécurisée des actifs numériques pour le compte d’investisseurs institutionnels, un service essentiel pour le développement du marché des titres tokenisés.

La première conservation européenne d’un fonds UCITS monétaire de détail avec parts nativement émises sur blockchain publique (Ethereum) a été réalisée par CACEIS en partenariat avec la fintech Spiko et le gestionnaire Twenty First Capital. Cette opération pionnière démontre que les fonds d’investissement réglementés peuvent être nativement émis sur blockchain publique tout en bénéficiant de services de conservation institutionnels conformes aux exigences réglementaires européennes.

Le rôle de CACEIS est complémentaire à celui d’autres acteurs de l’écosystème français de la tokenisation. Tandis que SG-FORGE se concentre sur l’émission d’instruments tokenisés (obligations, stablecoins) et que Euroclear France assure le règlement-livraison via l’infrastructure D-FMI, CACEIS fournit les services de conservation qui permettent aux investisseurs institutionnels de détenir ces actifs numériques en toute sécurité. Cette complémentarité est essentielle pour la construction d’un écosystème complet de tokenisation en France.

Projets et Initiatives

Conservation de Fonds Monétaires Tokenisés

Le partenariat entre CACEIS, Spiko et Twenty First Capital pour la conservation de parts de fonds UCITS monétaires nativement émises sur Ethereum constitue une première européenne. Ce projet démontre la faisabilité d’un modèle dans lequel un fonds d’investissement réglementé (UCITS) utilise une blockchain publique comme registre natif pour l’inscription de ses parts, avec un dépositaire agréé (CACEIS) assurant la conservation de ces parts numériques.

Ce modèle offre plusieurs avantages par rapport à la distribution traditionnelle de fonds : réduction des délais de règlement-livraison, diminution des coûts d’intermédiation, traçabilité en temps réel des transactions et possibilité de fractionner les parts pour abaisser les tickets d’entrée. Pour les investisseurs de détail, la tokenisation sur blockchain publique facilite l’accès à des produits d’investissement professionnels dans un cadre réglementé.

Agrément MiCA et Services Autorisés

L’agrément CASP MiCA obtenu par CACEIS en juin 2025 couvre trois catégories de services qui correspondent aux besoins des investisseurs institutionnels en matière d’actifs numériques :

• Conservation de crypto-actifs : Stockage sécurisé des clés privées et des actifs numériques pour le compte de tiers, avec les garanties de ségrégation et de protection exigées par MiCA.
• Transmission d’ordres : Réception et transmission d’ordres d’achat et de vente de crypto-actifs pour le compte de clients institutionnels.
• Services de transfert : Facilitation des transferts d’actifs numériques entre portefeuilles et plateformes, assurant la conformité réglementaire des mouvements de fonds.

Le passeport européen attaché à cet agrément permet à CACEIS de fournir ces services dans l’ensemble des 27 États membres de l’UE, sans avoir à obtenir des agréments nationaux supplémentaires. Cette portée paneuropéenne est essentielle pour les gestionnaires d’actifs opérant à l’échelle du continent.

Cadre Réglementaire

L’agrément CASP MiCA de CACEIS s’inscrit dans le cadre réglementaire européen pour les marchés de crypto-actifs. Le règlement MiCA (UE 2023/1114), pleinement applicable depuis le 30 décembre 2024, impose des exigences spécifiques pour les prestataires de services de conservation de crypto-actifs, notamment en matière de :

• Ségrégation des actifs des clients par rapport aux actifs propres du prestataire.
• Mise en place de procédures de sécurité informatique robustes pour la protection des clés privées.
• Conformité aux obligations de LCB-FT (lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme).
• Publication de politiques tarifaires transparentes et traitement des réclamations.

La supervision conjointe de l’AMF et de l’ACPR garantit que CACEIS respecte à la fois les exigences prudentielles applicables aux établissements financiers et les règles spécifiques aux services sur actifs numériques. L’ESMA coordonne la réglementation au niveau européen, et six licences CASP MiCA ont été délivrées en France (contre 18 en Allemagne et 14 aux Pays-Bas). La période transitoire MiCA en France s’achève le 1er juillet 2026.

La Loi PACTE de 2019 a posé les fondations du cadre français pour les actifs numériques avec le statut PSAN, et l’Ordonnance 2024-936 du 15 octobre 2024 a transposé MiCA en droit français en créant le statut PSCA (Prestataire de Services sur Crypto-Actifs).

Chiffres Clés

Partenariats

CACEIS a développé un réseau de partenariats stratégiques dans l’écosystème de la tokenisation :

• Spiko : Fintech spécialisée dans la tokenisation de fonds d’investissement sur blockchain publique. Le partenariat avec Spiko pour la conservation de fonds UCITS monétaires tokenisés sur Ethereum constitue la vitrine de l’offre numérique de CACEIS.
• Twenty First Capital : Gestionnaire de fonds ayant émis les parts de fonds monétaires nativement tokenisées conservées par CACEIS.
• Crédit Agricole CIB : La maison mère développe les plateformes so|bond (obligations numériques durables avec le protocole Proof of Climate AwaReness) et so|cash (banque correspondante tokenisée), créant un écosystème intégré au sein du groupe.
• SG-FORGE : L’émetteur d’obligations tokenisées et du stablecoin EURCV à 452 millions de dollars est un partenaire potentiel pour la conservation des actifs émis sur ses plateformes.
• BNP Paribas : Concurrent et partenaire potentiel dans l’écosystème de la conservation d’actifs numériques, avec la plateforme AssetFoundry et la participation au Canton Network.
• Banque de France : Les essais de l’Eurosystème 2024 sur la plateforme DL3S ont démontré la faisabilité du règlement en wCBDC pour les titres conservés sur des infrastructures DLT.

Perspectives

Les perspectives de CACEIS dans l’univers des actifs numériques sont étroitement liées à la croissance du marché des titres tokenisés en France et en Europe. Le marché obligataire français, premier d’Europe avec 5 600 milliards d’euros d’encours, et le marché des OAT vertes de l’Agence France Trésor (plus de 35 milliards d’euros d’encours) constituent des gisements considérables d’actifs potentiellement tokenisables nécessitant des services de conservation institutionnels.

La disponibilité de la wCBDC wholesale d’ici fin 2026 et le projet Appia pour un European Shared Ledger transformeront les modalités de conservation et de règlement des titres numériques. La Caisse des Dépôts a émis 100 millions d’euros de DNN via Euroclear D-FMI en novembre 2024, illustrant la croissance des émissions numériques nécessitant des services de conservation. Les gestionnaires d’actifs comme AXA Investment Managers et Amundi (filiale du Crédit Agricole comme CACEIS) investissent dans les obligations numériques et constituent une clientèle naturelle pour les services de conservation de CACEIS.

L’écosystème fintech français, avec 1 145 entreprises et 14 licornes soutenu par Bpifrance, et l’adoption croissante des crypto-actifs en France (10 % de détenteurs en 2024, 33 % d’intention d’achat en 2025) confirment la trajectoire de croissance du marché. Natixis a participé au projet Jura et Euronext Paris explore le régime pilote DLT. CACEIS, par son agrément MiCA, son expertise en conservation institutionnelle et son appartenance au groupe Crédit Agricole, est idéalement positionné pour devenir le dépositaire de référence des actifs numériques institutionnels en Europe.

Lien externe : CACEIS

La Tokenisation — L’encyclopédie francophone de la tokenisation des actifs numériques

Architecture de Conservation des Actifs Numériques

La conservation d’actifs numériques par un dépositaire institutionnel comme CACEIS repose sur une architecture technique et organisationnelle spécifique. Contrairement à la conservation traditionnelle de titres financiers, où le dépositaire détient des écritures comptables dans un registre centralisé, la conservation d’actifs numériques implique la gestion sécurisée des clés cryptographiques qui contrôlent les actifs inscrits sur la blockchain.

CACEIS a développé une infrastructure de conservation adaptée aux exigences des investisseurs institutionnels, intégrant des solutions de stockage à froid (cold storage) pour les clés privées, des procédures de signature multi-parties (MPC) pour sécuriser les transactions, et des systèmes de sauvegarde et de reprise d’activité conformes aux normes les plus élevées du secteur financier. La ségrégation des actifs des clients, exigée par le règlement MiCA, est assurée par des mécanismes techniques et juridiques qui isolent les actifs numériques des clients du patrimoine propre de CACEIS.

L’enjeu de la conservation sur blockchain publique est particulièrement important dans le contexte des fonds monétaires tokenisés sur Ethereum. La blockchain Ethereum, bien que décentralisée et transparente, présente des risques spécifiques — smart contract risk, risque de congestion du réseau, volatilité des frais de gas — que CACEIS doit gérer dans le cadre de ses obligations de dépositaire. La CNIL encadre également les enjeux de protection des données personnelles liés à l’utilisation de blockchains publiques pour la conservation de titres financiers.

Concurrence et Positionnement sur le Marché Européen

Le marché européen de la conservation d’actifs numériques est en pleine structuration. Avec 18 licences CASP MiCA délivrées en Allemagne, 14 aux Pays-Bas et 6 en France, la concurrence s’intensifie entre les dépositaires traditionnels qui étendent leur offre aux actifs numériques et les nouveaux entrants spécialisés dans la conservation crypto. CACEIS, par la taille de sa base de clientèle institutionnelle et la profondeur de son offre de services post-trade, dispose d’un avantage compétitif significatif pour attirer les investisseurs institutionnels cherchant un dépositaire unique pour l’ensemble de leurs actifs, traditionnels et numériques.

Le marché des fonds monétaires tokenisés, dans lequel CACEIS est pionnière grâce au partenariat avec Spiko, connaît une croissance rapide au niveau mondial. La tokenisation de parts de fonds permet aux gestionnaires d’actifs d’offrir un accès fractionné, un règlement instantané et une distribution transfrontalière simplifiée. Pour CACEIS, ce segment représente une source de revenus récurrents adossée à des actifs sous gestion en croissance.

L’AMF a prononcé 29,4 millions d’euros de sanctions en 2024, les montants les plus élevés en Europe, renforçant la crédibilité du cadre de supervision dans lequel opère CACEIS. L’AMF a également fermé 181 sites frauduleux en 2024 et ouvert 56 nouvelles enquêtes, démontrant la détermination des autorités françaises à maintenir l’intégrité du marché des actifs numériques. Pour les investisseurs institutionnels clients de CACEIS, cette rigueur réglementaire constitue un facteur de confiance essentiel. Le financement cumulé du secteur blockchain français depuis 2017 atteint 1,3 milliard d’euros sur 120 tours de table, et le financement fintech en France a atteint 1,3 milliard d’euros en 2024 avec un ticket moyen de 12,6 millions d’euros, confirmant la vitalité d’un écosystème dans lequel CACEIS joue un rôle structurant en tant que dépositaire de référence.

Contexte Réglementaire et Données de Marché

L’AMF a enregistré plus de 100 PSAN depuis mars 2020, avec Coinhouse comme premier enregistré (E2020-001). Deux agréments PSAN ont été délivrés : SG-FORGE le 18 juillet 2023 et Deblock en novembre 2024. L’AMF a prononcé 29,4 millions d’euros de sanctions disciplinaires en 2024, un record européen selon l’ESMA, incluant 42 sanctions financières disciplinaires et 9 accords transactionnels administratifs. L’Autorité a fermé 181 sites frauduleux (117 par décision de justice, 64 par injonction) et ouvert 56 nouvelles enquêtes. Plus de 1 500 entités figurent sur les listes noires de l’AMF, et les pertes moyennes des victimes de fraude crypto atteignent 30 000 euros pour un total estimé à 300 millions d’euros.

Le règlement MiCA (UE 2023/1114), pleinement applicable depuis le 30 décembre 2024, a été transposé en droit français par l’ordonnance 2024-936 du 15 octobre 2024. La période transitoire française de 18 mois s’achève le 1er juillet 2026. Six licences CASP MiCA ont été délivrées en France, sur plus de 40 au niveau européen — l’Allemagne menant avec 18 licences, suivie des Pays-Bas (14), de la France (6) et de Malte (6). Les exigences de capital minimum sous MiCA sont de 50 000 EUR pour le conseil, 125 000 EUR pour la conservation et l’échange, et 150 000 EUR pour les plateformes de négociation.

La Banque de France a mené 12 expérimentations de CBDC wholesale via sa plateforme DL3S entre 2020 et 2024, sélectionnant 8 consortiums sur 40 candidatures reçues. Les essais Eurosystème 2024 ont impliqué 40 entités de 9 juridictions. La wCBDC wholesale sera disponible en version initiale fin 2026. Le marché obligataire français totalise 5 600 milliards d’euros d’encours, premier en Europe, avec une dette souveraine de 2 602 milliards d’euros au 31 décembre 2024 et des émissions moyen-long terme de 339,9 milliards d’euros en 2024 à un rendement moyen pondéré de 2,91 pour cent.

Infrastructure et Projets Institutionnels

La plateforme DL3S (Distributed Ledger for Securities Settlement System) de la Banque de France, blockchain permissionnée propriétaire basée sur R3 Corda puis portée sur des environnements multi-DLT, a traité 1,59 milliard d’euros lors des essais Eurosystème 2024. Le projet Jura, achevé en novembre 2021 avec la BNS et la BRI, a testé le règlement transfrontalier EUR/CHF via la plateforme SDX avec un mécanisme de double notaire sur trois sous-réseaux. Le projet Mariana, publié en septembre 2023 avec les banques centrales de France, Singapour et Suisse, a exploré les AMM DeFi pour l’échange de wCBDC sur blockchain publique.

Le projet Agorá, lancé par la BRI avec 7 banques centrales et 41 firmes privées dont BNP Paribas, explore un registre unifié multi-devises pour les paiements transfrontaliers. Le projet Appia vise un European Shared Ledger intégrant wCBDC, monnaie commerciale tokenisée et instruments financiers tokenisés. La Caisse des Dépôts a émis 100 millions d’euros de DNN via Euroclear D-FMI réglée sur DL3S en novembre 2024. CACEIS a obtenu l’agrément MiCA en juin 2025, offrant la conservation institutionnelle d’actifs numériques sur blockchain publique Ethereum pour les fonds UCITS tokenisés avec Spiko.

Enjeux de la Conservation Multi-Blockchain et Interopérabilité

La stratégie de conservation d’actifs numériques de CACEIS doit répondre à la fragmentation des blockchains utilisées par l’écosystème de la tokenisation en France et en Europe. SG-FORGE émet des obligations tokenisées et le stablecoin EURCV sur Ethereum, Solana et XRP Ledger. BNP Paribas a rejoint le Canton Network basé sur le langage Daml et tokenise des fonds monétaires sur Ethereum public via AssetFoundry. Le Crédit Agricole CIB déploie les plateformes so|bond et so|cash. La Banque de France opère DL3S comme infrastructure de règlement en wCBDC. Euroclear France développe l’infrastructure D-FMI. Cette pluralité de registres distribués impose à CACEIS de développer des capacités de conservation multi-blockchain pour servir l’ensemble de ses clients institutionnels.

La gestion des clés cryptographiques sur plusieurs blockchains simultanément soulève des défis techniques et opérationnels spécifiques. Chaque blockchain utilise des algorithmes cryptographiques distincts (ECDSA sur secp256k1 pour Ethereum, Ed25519 pour Solana et XRP Ledger) et des formats d’adresses différents. CACEIS doit maintenir des infrastructures de signature séparées pour chaque blockchain, avec des procédures de sauvegarde et de récupération adaptées à chaque environnement technique. La technologie MPC (Multi-Party Computation), qui distribue la clé privée entre plusieurs serveurs pour éliminer le point de défaillance unique, doit être implémentée de manière spécifique pour chaque blockchain supportée.

Le règlement MiCA impose aux prestataires de conservation de crypto-actifs des obligations de ségrégation qui doivent être adaptées au contexte multi-blockchain. L’article 75 du règlement exige que les actifs des clients soient ségrégués des actifs propres du prestataire et identifiables à tout moment. Sur une blockchain publique comme Ethereum, cette exigence peut être satisfaite par l’utilisation de portefeuilles dédiés par client (omnibus ou ségrégués) avec une réconciliation régulière entre les soldes on-chain et les registres internes de CACEIS.

L’agrément CASP de CACEIS couvre les services de transfert d’actifs numériques, une compétence critique pour l’interopérabilité entre les différentes blockchains. Les transferts cross-chain — le déplacement d’actifs tokenisés d’une blockchain à une autre — constituent un domaine en pleine évolution, avec des risques techniques significatifs (vulnérabilités des bridges cross-chain, risque de double-dépense). CACEIS doit évaluer et gérer ces risques pour offrir à ses clients un service de transfert sécurisé et conforme.

Le positionnement de CACEIS au sein du groupe Crédit Agricole crée des synergies opérationnelles avec les plateformes so|bond et so|cash développées par Crédit Agricole CIB. La conservation des obligations numériques émises sur so|bond, plateforme open-source avec le protocole Proof of Climate AwaReness, et le règlement des opérations interbancaires via so|cash, testé avec succès lors des essais de la BCE en 2024 avec règlement en wCBDC sur DL3S, constituent des cas d’usage concrets pour les services de conservation de CACEIS au sein de l’écosystème de son groupe.

Le marché de la conservation institutionnelle d’actifs numériques en Europe est estimé à plusieurs milliers de milliards d’euros d’actifs potentiels à moyen terme, compte tenu du marché obligataire européen (plus de 20 000 milliards d’euros) et du marché actions (plus de 15 000 milliards d’euros sur les bourses européennes). En France, le marché obligataire totalise 5 600 milliards d’euros et le marché actions sur Euronext Paris dépasse 3 000 milliards d’euros. La tokenisation progressive de ces marchés créera une demande croissante pour les services de conservation réglementés de CACEIS, dont le passeport européen CASP MiCA permet de servir les investisseurs institutionnels dans l’ensemble de l’Union européenne. Les gestionnaires d’actifs comme AXA Investment Managers et Amundi — cette dernière étant filiale du même groupe Crédit Agricole — constituent une clientèle captive naturelle pour les services de conservation de CACEIS dans le domaine des actifs tokenisés.